Guy Racana


De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Racana (Guy)
chef du SDAD
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces relatives aux dépenses en matière d'aides aux transports
EQUT0510257S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures, y compris les pièces d'ordonnancement de recettes concernant les redevances et les indemnités dues
au titre des installations flottantes
EQUT0510257S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Racana (Guy)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Racana (Guy)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces relatives aux dépenses en matière d'aides aux transports
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures, y compris les pièces d'ordonnancement de recettes concernant les redevances et les indemnités dues
au titre des installations flottantes
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.